MENTIONS LÉGALES

 

1. Propriétaire du site Web

• Nom : David Malek

• Adresse du studio : 14 place Charles de Gaulle, Poitiers FRANCE

• Téléphone : +33 (0)6 95 35 97 53

• Courriel : malek44@gmail.com

• Numéro SIRET : 799 381 595 00021

• Code APE : [Code] - 90 03A Activité artistique

• Affiliation : [par exemple, Artiste affilié à la Maison des Artistes ou « Non affilié »]

 

2. Éditeur du site Web

• Nom : Lucie Duclos

• Entreprise : Duclos Communication

• Courriel : [Adresse courriel de l'éditeur, si différente]

 

3. Fournisseur d'hébergement

• Société d'hébergement : Wix.com Inc.

• Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158

• Site Web : wix.com

 

4. Responsable de la publication

• David Malek

5. Propriété intellectuelle

Conformément à la loi française du 11 mars 1957, notamment ses articles 40 et suivants, toutes les œuvres présentées sur ce site sont protégées au titre du droit de la propriété intellectuelle.

• Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, des œuvres ou du contenu de ce site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

• Cela comprend les textes, images, photographies, illustrations, vidéos et autres créations disponibles sur le site.

• Les droits comprennent notamment :

  1. L'organisation et la présentation du site web.

  2. Conceptions graphiques, illustrations, photographies et textes.

  3. Toute base de données intégrée au site Web.

Pour toute demande concernant l'utilisation ou la reproduction du contenu, veuillez contacter : malekd44@gmail.com

 

 

6. Protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vos données personnelles sont collectées et traitées uniquement pour les finalités suivantes :

• Traitement des commandes et facturation,

• Répondre aux demandes d'information ou de contact.

Vos droits :
Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Accès, rectification et suppression,

• Opposition au traitement,

• Limitation du traitement,

• Portabilité des données.

Ces droits peuvent être exercés en nous écrivant à : malekd44@gmail.com.

Partenaires tiers :
Les données peuvent être partagées avec des partenaires impliqués dans le traitement ou l'exécution des services proposés. Ces partenaires s'engagent à respecter la confidentialité de vos données.

 

7. Cookies

Ce site Web utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur.

• Certains cookies sont essentiels au bon fonctionnement du site.

• D’autres sont utilisés pour analyser le trafic ou personnaliser le contenu.

Pour plus de détails ou pour gérer vos préférences, vous pouvez consulter notre [Politique relative aux cookies].

Pour plus d'informations, consultez le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr.

 

8. Litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL) disponible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/ .
Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.